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Accueil Comptes rendu du conseil municipal Conseil municipal du 8 SEPTEMBRE 2016

TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL

Réuni le 8 Septembre 2016 sous la présidence du Maire, René BALDIT, le conseil municipal a voté à l'unanimité :

- Décision modificative sur le budget prèvisionnel : le conseil municipal sur proposition du maire procéde aux réajustements des articles 24 "section investissement " avec l'article 6751 "section fonctionnement" du budget de la commune.

- Demande d'étude au SDEA sur la réalisation d'un projet d'assainissement collectif du bourg de Mézeyrac :

Le maire expose qu'à ce jour, les travaux d'assainissement sur le centre bourg sont en voie d'être achevés avant le 31 décembre 2016, il est opportun d'envisager l'étude pour les travaux d'assainissement sur Mézeyrac. Monsieur le maire propose de faire procéder à une étude plus approfondie et plus affinée du projet sur le hameau de Mézeyrac et de solliciter l'assistance technique du SDEA.

- Demande d'autorisation d'un aménagement numérique : Montée en débit  des services internet sur la commune. Monsieur le maire expose au Conseil Municipal que la couverture numérique sur la commune d'ISSANLAS est déficiente et qu'il est indispensable d'améliorer le débit internet très rapidement. Le maire informe le conseil municipal des solutions techniques envisageables. Le principe est d'amener la fibre uniquement dans les villages, puis de réutiliser le réseau téléphonique existant. Le déploiement serait plus rapide et couterait moins cher que d'aller dans tous les foyers. Vu le développement exponentiel de l'économie numérique, la commune ne peut prendre aucun retard en la matière. Le maire rappelle par ailleurs que l'aménagement numérique est une compétence du syndicat ADN suite au transfert de cette compétence par la Communauté des communes  Entre Loire et Allier . Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à : demander l'autorisation au syndicat ADN de se saisir du dossier  Montée en débit , charge le maire d'effectuer toutes les démarches et de signer tous documents concernant ces opérations.

- Adhésion au réseau numérique des villes jumelées.

Monsieur le Maire expose les valeurs humanistes du réseau GEMINI WAY, plateforme communautaire d'échanges et de voyages qui est l'outil de promotion idéal venant renforcer l'attractivité des territoires pour un nouveau tourisme humaniste et solidaire. Il développe la visibilité de la montagne ardèchoise à l'international.

� Le Maire rappelle notre jumelage avec HERMIGUA (commune espagnole des iles canaries) et souligne que notre commune ardèchoise s'inscrit parfaitement dans cette démarche. Le conseil municipal approuve l'adhésion de la commune de ISSANLAS à la plateforme des mairies jumelées ( www.geminiway.com ).

- Demande d'une aide financière à la communauté de communes pour une animation sur le thème  Chataignes et Moulins  qui aura lieu le 15 Octobre 2016 à la salle de Mézeyrac. Cette manifestation destinée à animer plus largement au-delà de la commune et à faire connaitre tout ce qui touche à la castanéiculture, à participer à son rayonnement en Ardèche et en France. Cette manifestation soutenue par la CDC, partie intégrante de sa délégation culturelle, avec la collaboration de la mairie d'ISSANLAS, de l'Association l'Art de vivre, l'Art des choix et la participation de la confrèrie de la chataigne.

- Etude de faisabilité d'un commerce multiservices. Suite à la proposition de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ardèche, de faire une étude de faisabilité d'implantation d'un commerce, dans les communes qui en sont dépourvues dont la commune d'ISSANLAS. Bien que disposant d'un local libre adapté aux exigences de sécurité et d'accessibilité pouvant accueillir tout public ainsi que des terrains attenants, le conseil municipal compte tenu du cout de l'étude qui s'élève à 4800 euros, renonce à faire procéder à cette étude.

- Création d'un logo représentatif de la commune. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de réaliser la création d'un logo représentatif de la commune de Issanlas. Afin de rendre visible sur tous supports le logo d'ISSANLAS, nous souhaitons créer à partir d'un cahier des charges, une image moderne représentant notre ruralité, notre environnement, nos couleurs et nos particularités. Cette création peut se réaliser en sollicitant la participation volontaire de la population, mais aussi des professionnels de l'infographie.

Après les questions diverses, le Maire remercie son conseil et, lève la séance.